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CCEBA - Le 23 septembre 2025 - Dernière mise à jour le 23 septembre 2025
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19 septembre 2025 - Marmande - Formation aménagement foncier - Cadre juridique CCIAF
CCEBA - Le 23 septembre 2025 - Dernière mise à jour le 23 septembre 2025
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19 septembre 2025 - Marmande - Formation aménagement foncier - RETEX rôle président CCIAF
CCEBA - Le 23 septembre 2025 - Dernière mise à jour le 23 septembre 2025
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19 septembre 2025 - Marmande - Formation aménagement foncier - Rôle bureaux d'études
CCEBA - Le 23 septembre 2025 - Dernière mise à jour le 23 septembre 2025
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19 septembre 2025 - Marmande - Formation aménagement foncier - Guide CNCE
CCEBA - Le 23 septembre 2025 - Dernière mise à jour le 23 septembre 2025
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19 septembre 2025 - Marmande - Formation aménagement foncier - le comportement attendu du CE en AFAFE
CCEBA - Le 22 septembre 2025 - Dernière mise à jour le 22 septembre 2025
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22 mai 2025 - Langon - Formation la nouvelle procédure de consultation publique en application de la loi “industrie verte” - La nouvelle procédure de consultation publique
CCEBA - Le 22 septembre 2025 - Dernière mise à jour le 22 septembre 2025
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22 mai 2025 - Langon - Formation la nouvelle procédure de consultation publique en application de la loi “industrie verte” - Le rôle du commissaire enquêteur lors de ces consultations
CCEBA - Le 22 septembre 2025 - Dernière mise à jour le 22 septembre 2025
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22 mai 2025 - Langon - Formation la nouvelle procédure de consultation publique en application de la loi “industrie verte” - Les préconisations de la CNCE pour ces consultations
CCEBA - Le 22 septembre 2025 - Dernière mise à jour le 22 septembre 2025
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22 mai 2025 - Langon - Formation la nouvelle procédure de consultation publique en application de la loi “industrie verte” - Les réponses de la DREAL aux questions posées lors de cette journée
CCEBA - Le 22 septembre 2025 - Dernière mise à jour le 22 septembre 2025
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22 mai 2025 - Langon - Formation la nouvelle procédure de consultation publique en application de la loi “industrie verte” - Le retour d'expérience des premières consultations menées dans le ressort du TA de Toulouse.
CCEBA - Le 7 juillet 2025 - Dernière mise à jour le 25 juin 2025
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Lettre d'information CCEBA n° 24
CCEBA - Le 5 mai 2025 - Dernière mise à jour le 4 mai 2025
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Lettre d'information CCEBA N° 23
CCEBA - Le 8 mars 2025 - Dernière mise à jour le 8 mars 2025
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Lettre d'information CCEBA n° 22
CCEBA - Le 8 mars 2025 - Dernière mise à jour le 8 mars 2025
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