Agenda 2024 : AG=26/3/24 - formations décentralisées (12/4 dept24)
FORMATION 2024
-Formations Décentralisées : La rédaction du Rapport d’Enquête Publique
47 -5/04 à BUZT SUR BAIZE
24 -12/04 à PERIGUEUX
33 – 13/05 PESSAC
- La Jurisprudence par Jean KLOOS
-26 MARS 2024 A BUZET SUR BAÏSE 47
-Assemblée Générale
-Formation ½ journée
- le recensement des chemins ruraux
FORMATION 2023
22 Mars 2023 à PESSAC 33
-Assemblée générale 2023
-Trame comportement CE
11 Avril 2023 au TA BX -Nouveau CE
-Le Statut du commissaire enquêteur (Présidente du TA)
- Les différentes enquêtes publiques (G. Péjoux)
- Déroulement d’une enquête publique (C. Joussain)
- Désignation du commissaire enquêteur (Présidente du TA)
-Déontologie du commissaire enquêteur (C. Vignacq)
-Rapport d’enquête (G. Rousseau) et le PV synthèse & conclusions motivées (G. Péjoux)
- Dématérialisation de l’enquête publique (JM Divina)
-Demande de complément de motivation et indemnisation du CE (Présidente du TA)
16 Juin 2023 à Marmande 47
-Synthèse DREAL LOI ENR
-REX Implantation d’une centrale photovoltaïque à Abzac (33)
- REX EP Parc agrivoltaïque Saint-Jory-Las-Bloux (24160)
-REX projet de ferme agrivoltaïque
10 Octobre 2023 à BERGERAC 24
-RLPI -Présentation DTM 33-M. DOSPITAL
-RLPI (A BERON)
-PLUI ( J KLOOS)
-REX Modification N° 2 du PLUih Agglo du Grand Villeneuvois (D MARTET)
-Les données de l'urbanisme et des territoires ( J KLOOS)
13/17/22 NOVEMBRE 2023 DEPT 24/347
-Formation décentralisée : les conclusions
Année 2022
24 Novembre 2022 - Formation Aménagement Foncier
- Document 1 Aménagement foncier et missions des CE
- Document 2 Rôle des CE en AFAFE
- Document 3 La CDAF
- Document 4 Rôle d'un Président CCAF
- Document 5 La CIAF
- Document 6 REX sur EP concernant PAFAF sur Cme Dordogne
- Document 1 : Immersion dans l’Éolien en Charente
- 05 Avril 2022 Les conclusions motivées et l’avis du commissaire enquêteur
- Document 1 : Les conclusions motivées et l’avis du commissaire enquêteur
Chistian Vignacq – Georgette Péjoux
- 22 mars 2022 Formation sur les PPRN/PPRI/PPRT en visioconférence
- 18 janvier 2022 Formation sur les énergies renouvelables en visioconférence
Année 2021 :
- 22 octobre 2021 Formation sur le changement climatique en présentiel à Marmande (47) et en visioconférence
- 29 juin 2021 Formation pour les nouveaux CE
- 8 juin 2021 Loi sur l'eau
- 29 avril 2021 Gestion et exploitation des observations (visioconférence)
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