Année 2020 :

Formation en visioconférence

• 11 décembre 2020
  • Questionnaire de satisfaction : merci de le remplir 
  • Intervention de Georgette Pejoux : La dématérialisation de l'EP
  • Intervention de Daniel Alamargot : REX Registre dématérialisé
  • Intervention de Richard Pasquet : REX Registre dématérialisé
  • Intervention de René Gambart : REX PLUi Agen
  • Intervention de Catherine Marette : Permanence téléphonique
  • Intervention de Publilégal : 
    • Présentation du registre électronique
    • Module RV du commissaire enquêteur
  • Intervention de Georges Rousseau : 
    • Consultation publique /E.P. 
    • Document complémentaire 1
    • Document complémentaire 2
    • Document complémentaire 3

Formation mixte présentiel/visioconférence

• 16 octobre 2020 (Marmande)
  • Document 1 : SCoT nouvelles dispositions (ordonnance 17 juin 2020)
  • Document 2 : PLUi Présentation
  • Document 3 : PLUi Elaboration
  • Document 4 : PLUi Evolutions
  • Document 5 : Revitalisation des centres anciens …
  • Document 6 : PLUi Grand Périgueux
• 18 septembre 2020 avec l'AG 2020 : 
  • Document 1 : Conduite d'une commission d'enquête
  • Document 2 : REX carrière de talc de LUZENAC

Formation initiale des C.E

• 5 février 2020 : Formation des nouveaux CE des TA de Pau et de Bordeaux, à Bordeaux
  • Document 1 : Déroulement de l'EP 
  • Document 2 : Dématérialisation de l'EP 
  • Document 3 : Rédaction du PV de synthèse, du rapport et des conclusions et avis motivé 

Formations par webinaire

• 9,14,16,30 avril 2020 et 5 mai 2020 : aliénation des chemins ruraux
  • Présentation du sujet

Formations des années précédentes

Année 2019

• 19 novembre 2019 à Pessac (33) : Avis de l'autorité environnementale et autres avis
  • Document 1 : l’organisation et les missions de l’Ae 
  • Document 2 : l’avis de l’Ae sur les plans et les programmes 
  • Document 3 : les PPA et leurs avis sur les plans et programmes
  • Document 4 : les avis de l’Ae sur les projets 
• 22 octobre 2019 à Marmande (47) : ICPE
  • Document 1 : Généralités sur les ICPE 
  • Document 2 : L'étude d'impact 
  • Document 3 : L'étude de dangers 
  • Document 4 : L'enquête publique en matière d'ICPE
  • Document 5 : Vision de la MEE sur les dossiers ICPE
  • Document 6 : REX - Christian VIGNACQ
• 14 juin 2019 à Perigueux (24) : Assises régionales sur la dématérialisation de l'EP
  • Document 1 : Programme de la journée
  • Document 2 : Restitution de l'enquête mise en oeuvre sur la dématérialisation
  • Document 3 : Retour d'expérience : le PNR du Médoc
  • Document 4 : Intégration des contributions écrites et électroniques
  • Document 5 : Synthèse de Michel Sablayrolles
• 26 mars 2019 à Monbazillac (24) : Retours d'expériences PLUi, Quizz et AG
  • Document 1 : CdC Grand Villeneuvois
  • Document 2 : CdC Montaigne Montravel et Gurçon
  • Document 3 : Quizz sur l'enquête publique

Année 2018

• 25 septembre 2018 : DUP et DIG
• 14 juin 2018 : Urbanisme - PLUi
• 26 avril 2018 : Missions pratiques du CE et échanges sur les méthodes
• 21 mars 2018 : AG / Photovoltaïque/loi Darmanin

Année 2017

• 23 mars 2017 : "le paysage et l'éolien"/ AG CCEBA 
• 4 mai 2017  : "Les énergies renouvelables et la transition énergétique"
• 29 juin 2017 : "Biodiversité, dérogation des espèces protégées"/visite de terrain
• 17 octobre 2017 : "Loi sur l'eau, périmètres de protection des captages"

Nous vous invitons à retrouver tous les documents relatifs aux formations des années 2018 et 2017 dans la rubrique DOCUMENTATION en utilisant “la recherche avancée” (colonne de droite) :

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